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18/09/2013

Les impôts locaux en France : Montpellier bien placé ...

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Impôts locaux : le palmarès des hausses

Par Laurence Albert | 16/09 | 07:07 | mis à jour à 10:00 | 2commentaires
 
 

Malgré la stagnation de 2013, des records ont été atteints les années précédentes. Durant la mandature, les taxes ont bondi à Paris, Argenteuil et Saint-Denis.

Impôts locaux : le palmarès des hausses

C’est un grand classique. Mais cette fois-ci, à six mois des municipales, les feuilles d’impôts locaux que les Français reçoivent ces jours-ci dans leurs boîtes aux lettres ne devraient pas receler trop de mauvaises surprises, à l’inverse de l’avis d’impôt sur le revenu. Selon une étude du Forum pour la gestion des villes, les taux votés par les 41 premières villes et intercommunalités françaises en 2013 n’ont crû que de 0,1 % en moyenne. Certes, le contribuable type, soit un couple avec deux enfants disposant d’un logement dont la valeur locative est égale à 1,5 fois la valeur moyenne dans sa commune, pourra voir son montant d’impôt augmenter. Mais, dans la plupart des cas, il s’agit d’une simple répercussion de la revalorisation des bases votée par le Parlement (+ 1,8 %). Seules Clermont-Ferrand, Dijon, Le Mans, Limoges, Mulhouse, Nancy, Villeurbanne, Strasbourg et Boulogne-Billancourt ont demandé à leurs administrés un effort fiscal.

Des factures très variables

Impôts locaux : le palmarès des hausses

Ce qui n’empêche pas certaines additions d’être salées : dans une vingtaine de villes, le contribuable paie plus de 1.022 euros de taxe d’habitation en moyenne. A Montpellier, Marseille, Nîmes, Montreuil, elle excède les 1.200 euros. A l’autre bout de la chaîne, Paris plafonne à 462 euros et Villeurbanne à 678. Les Français ne sont pas davantage égaux face à la taxe sur le foncier bâti. Mieux vaut être propriétaire à Mulhouse (715 euros) qu’à Amiens (1.322 euros) ou Nîmes (1.284 euros).

L’accalmie fiscale perceptible depuis deux ans n’a pas toujours été de mise pendant le mandat municipal. Les taux votés par les municipalités ont crû tous les ans entre 2008 et 2013, et deux années ont été particulièrement douloureuses : 2010 (+ 2,8 %) et surtout 2009 (+ 5,1 %). Soit au final une hausse proche de 10 % sur la mandature. La période 2009-2010 a été complexe : les communes étaient incitées à investir via le plan de relance, tout en commençant à perdre des moyens du fait de la réforme de la taxe professionnelle. « C’est aussi la traduction d’un cycle classique des finances communales : faible hausse au début du mandat, pic à mi-mandat au moment des réalisations, modération à la fin », analyse Nicolas Laroche, responsable des études au Forum pour la gestion des villes.

Impôts locaux : le palmarès des hausses

Toutes les municipalités n’ont cependant pas usé du levier fiscal avec la même ardeur. Dans la moitié d’entre elles, la taxe d’habitation a crû de plus de 3,2 % par an entre 2007 et 2013. Rennes, Paris, Nice, Saint-Denis, Le Mans, Marseille et Clermont-Ferrand l’ont même augmenté de plus de 4 % par an en moyenne. Qui pour avoir relevé ses taux afin de financer un équipement. Qui pour avoir revu sa politique d’abattements. Quand ce n’est pas l’intercommunalité ou le département qui ont fait grimper la note. « L es communes ne sont pas responsables de toutes les évolutions figurant sur la feuille d’impôt », rappelle Nicolas Laroche. Concernant le foncier bâti, Argenteuil, Nantes, Saint-Denis et surtout Paris, caracolent en tête de liste, avec des hausses culminant jusqu’à 9, 4 % par an.

Un sujet au cœur de la campagne

Comparer stricto sensu les feuilles d’impôt de 2013 à celles de 2007 reste cependant un exercice délicat. La période a été marquée par un big bang fiscal, avec des transferts financiers d’une collectivité à l’autre. Une chose est sûre toutefois : « L a hausse des taux a été plus soutenue lors de ce mandat que lors du précédent », reconnaît Nicolas Laroche. Ce qui est vrai pour les grandes villes l’est-il pour l’ensemble des communes ? « Les grandes ont tendance à augmenter un peu plus les impôts que les petites. Mais, sur ce mandat, nous sommes à peu près dans les mêmes eaux que dans le précédent. Pas d’explosion, plutôt une progression modérée, certes, mais continue . Au risque, d’ailleurs, que le contribuable ait un sentiment d’accumulation », analyse Michel Klopfer, du cabinet de conseil aux collectivités du même nom, qui pronostique « u n débat très tourné vers la fiscalité aux prochaines municipales ». Les élus sortants seront-ils montrés du doigt ? Beaucoup préparent leur défense. « Les impôts n’ont pas servi à la même chose que lors du précédent mandat. Entre 2002 et 2007, ils ont permis de créer de nouveaux services (culture, petite enfance). Là, il s’est surtout agi de maintenir ces services malgré la perte d’autres recettes comme les droits de mutation ou le gel des dotations », rappelle Philippe Laurent, vice-président de l’Association des maires de France.

L’horizon n’est pas près de s’éclaircir. Avec la baisse des dotations de l’Etat, certains experts s’attendent à ce que les impôts locaux repartent à la hausse en 2015, voire dès le printemps 2014. Mais il ne saurait en être question ouvertement dès à présent. Campagne municipale oblige.

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La pression fiscale, les Montpelliérains connaissent. « Sur le foncier bâti, je reconnais que nous sommes parmi les plus chers de France », concède Max Lévita, élu de la ville chargé des finances. Pour un T4 de 90 mètres carrés dont il est propriétaire, un ménage doit débourser entre 3.000 et 4.000 euros par an, taxes foncières et d’habitation mêlées. Un cocktail explosif, qui combine trois ingrédients : l’ambition de l’ancien maire Georges Frêche pour sa ville, aujourd’hui dotée de deux opéras, d’un palais des congrès et de 4 lignes de tramway, la pauvreté de la population (seul un tiers des Montpelliérains sont propriétaires occupants) et l’absence de tissu industriel. Aujourd’hui, même si l’attractivité de la ville ne se dément pas (3.000 nouveaux habitants par an), « on n’est pas loin du seuil de révolte du contribuable », analyse Pascal Heymès, consultant en fiscalité locale. L’an dernier, des commerçants et professions libérales ont manifesté leur ras-le-bol, après réception de leur avis de CFE (contribution foncière des entreprises). Une fronde historique, qui avait contraint le président de l’agglomération à revenir à des taux inférieurs. Pour Max Lévita, les collectivités «  entrent dans un temps nouveau. Entre la baisse des dotations et l’impossibilité d’augmenter les impôts locaux, leurs ressources sont appelées à diminuer. On va le voir dans les budgets 2014  ». Instruit par la crise de la CFE, Jean-Pierre Moure, candidat à la candidature PS aux municipales, déclare : «  La solution, ce sont les économies d’échelle, en coordonnant mieux les compétences entre la ville et l’agglo » qui doublonnent. )

 

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