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08/10/2013

Le pot de fer de la bêtise contre le pot de terre de la connaissance

les surlignages sont de moi

lu sur :

http://www.lemonde.fr/sciences/article/2013/10/07/eolienne-contre-archeologie-dans-l-aude_3491347_1650684.html

Eolienne contre archéologie dans l'Aude

LE MONDE SCIENCE ET TECHNO | 07.10.2013 à 15h49 • Mis à jour le 08.10.2013 à 08h24 |Par Vivianne Thivent

Fin août, dans l'Aude, un site archéologique connu, mais jamais fouillé, a été en partie détruit. Non par le feu ou le temps. Mais par un tractopelle venu faire place nette pour la construction d'une éolienne de 110 mètres de haut, l'une des six prévues par Alstom sur le site de Saint-Pierre-le-Clair. "Voici un bout de crâne humain, indique Christian Raynaud en époussetant un os plat ramassé par terre.Le chemin d'accès passe en plein sur le cimetière médiéval."

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Ce professeur d'histoire est le premier à avoir donné l'alerte. Face à lui, s'élèvent les ruines d'une église romane sur lesquelles un écriteau rouge prévient qu'"il est formellement interdit d'emporter des pierres". En contrebas, quelques puits, des murets entrelacés et un carré de terre fraîchement battue de 50 mètres de côté."Avant les travaux d'arasement, c'est là que se trouvait la majeure partie du village médiéval", assure Dominique Baudreu, du Centre d'archéologie médiévale du Languedoc.

"DEUX RECOURS JURIDIQUES"

"Mensonge !, s'insurge Patrice Cathala, maire de Bouriège, l'une des deux communes accueillant le parc éolien. Là-haut, il n'y a que des cailloux empilés par des paysans et les restes d'une église récente." Ce qu'infirme Florent Hautefeuille, spécialiste de l'archéologie médiévale à l'université Toulouse-II : "D'après la configuration des lieux, il s'agirait d'un village médiéval créé au XIIe siècle et déserté au XIVe." A cause de la crise économique et sociale qui a accompagné la guerre de Cent Ans, la majorité des hameaux ont été abandonnés, surtout dans le Sud, où l'habitat était très épars. Pour l'archéologue toulousain, le site de Saint-Pierre-le-Clair, répertorié en 1985 lors d'une campagne aérienne, aurait dû a minima être sondé avant le début des travaux.

"Mais ce projet de parc éolien a fait l'objet de deux recours juridiques, s'emporte Patrice Cathala. Les papiers ne peuvent qu'être en règle." En effet, depuis 2001 et les premières lois sur l'archéologie préventive, les demandes de permis deconstruire sont censées être visées par la direction régionale des affaires culturelles (DRAC) et son service régional à l'archéologie (SRA). Un service qui, concernant ce dossier, ne possède qu'une demande d'informations datant de 2003 et venant de Tencia, filière de l'entreprise espagnole Ecotecnia. La demande étant vague, dépourvue de plan d'implantation des éoliennes, le service répond en transmettant une carte positionnant le site médiéval. Mais sans que le SRA soit de nouveau consulté, en octobre 2006, Tencia obtient un permis pour construire six éoliennes à la suite d'une demande déposée en 2004. Ce permis est immédiatement attaqué par des riverains, mais sur des arguments environnementaux, et non archéologiques. Ces plaintes sont rejetées en 2008 et en 2011. Entre-temps, Ecotecnia est racheté par Alstom, qui fait ainsi son entrée sur le marché de l'éolien.

"PROBLÈME DE TRANSFERT DU DOSSIER OU DE DÉLAI"

"Il y a dû y avoir une erreur quelque part, admet-on au SRA. Un problème de transfert du dossier ou de délai", deux écueils relevés par le Livre blanc de l'archéologie préventive, publié en mars et qui pourrait servir de socle à la loi sur le patrimoine attendue pour la fin de l'année. "Le délai de réponse, deux mois, est parfois trop court pour que les dossiers puissent être pleinement traités par les SRA", confirme Dominique Garcia, président de la commission ayant rédigé le rapport. Sauf qu'en l'occurrence, ce n'est peut-être pas ce qui s'est passé pour le site de Saint-Pierre-le-Clair, comme l'explique Jean-François Desbouis, le directeur de la direction départemental des territoires et de la mer, qui a le dossier sous les yeux : "En 2004, il y a eu un décret rendant facultatif l'examen par les services de l'archéologie de toute demande de permis de construire concernant des surfaces inférieures à un hectare et situées en dehors des zones de présomption de prescription archéologique qui, elles, se trouvent souvent en milieu urbain."

Les éoliennes ayant une faible emprise au sol et se trouvant par définition en milieu rural, elles échappent au joug systématique de l'archéologie préventive. En d'autres termes, si le site de Saint-Pierre-le-Clair a été détruit, c'est parce que la loi le permet. "Il faut toutefois remettre les choses dans leur contexte, insiste Jean-François Desbouis. En 2004, c'était le début de l'éolien. Aujourd'hui, tous les dossiers de ce type sont transmis pour avis préalable au SRA... en tout cas dans l'Aude." Ce département, avec 15 parcs éoliens actifs et 36 en cours d'instruction ou de construction, est l'un des champions français de l'éolien. Quid du reste du territoire ?

"LES ANGLES MORTS DE L'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE"

"Le cas de ces éoliennes peut être rapproché des angles morts de l'archéologie préventive, reprend Dominique Garcia. Dans le Livre blanc, nous avons relevé d'autres vides juridiques notamment concernant le domaine maritime ou encore les terrains agricoles, qui sont labourés de plus en plus profondément." "Il faut, de plus, insister sur le fait que si l'emprise au sol des éoliennes, ou des remontées mécaniques d'ailleurs, n'a qu'un impact limité en termes de surface, complète Florent Hautefeuille, les aménagements connexes comme les chemins d'accès ou le décapage peuvent entraîner des destructions importantes sur des sites tels que des villages désertés."

Mais qu'importe le contexte législatif, pour Jean-Paul Demoule, ancien président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap), la destruction n'aurait pas dû avoir lieu. "A partir du moment où les vestiges sont visibles, Alstom aurait dû suspendre les travaux et prévenir les services de l'archéologie. Telle est la loi." Une loi qui, d'après le professeur d'archéologie, est régulièrement bafouée. "Lorsque les aménageurs tombent sur des vestiges, la consigne est trop souvent de les détruire, affirme-t-il. Et pour cause : les amendes encourues sont moins élevées que le coût des fouilles."

ALSTOM INVOQUE LA BONNE FOI

Pour le cas de Saint-Pierre-le-Clair, Alstom invoque la bonne foi. Le développeur confirme avoir eu connaissance de la présence des sites archéologiques par des documents transmis en 2003. Il affirme en outre avoir placé les éoliennes en conséquence, c'est-à-dire en dehors de la zone concernée, et avoir mis au jour de nouveaux vestiges lors d'une simple "opération de défrichement". Même s'il a omis de signaler cette découverte au SRA, Alstom indique qu'il "facilitera l'accès au site en vue d'effectuer des fouilles archéologiques". A ce jour, aucune plainte contre le groupe n'a été déposée. Fin septembre, une première rencontre entre Alstom et les services de l'archéologie a eu lieu sur le site afin de prendre la mesure des dégâts engendrés, d'estimer l'intérêt d'une fouille sur les zones dégradées et de réfléchir aux solutions possibles concernant l'implantation de l'éolienne.

Lire aussi : Une exception à la règle ?

Une exception à la règle .pdf

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